{"id":11906,"date":"2024-10-11T17:28:06","date_gmt":"2024-10-11T15:28:06","guid":{"rendered":"https:\/\/wearfullsite.webmaster-satigny.ch\/conditions-generales-de-vente\/"},"modified":"2024-10-11T18:38:17","modified_gmt":"2024-10-11T16:38:17","slug":"general-terms-and-conditions-of-sale","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.weartronic.com\/en\/general-terms-and-conditions-of-sale\/","title":{"rendered":"General terms and conditions of sale"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

General terms<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

and conditions of sale<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\n\t\t\t\t\t\t<\/span>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

Preambule<\/strong><\/p>

Les dispositions du document ci-apr\u00e8s d\u00e9finissent les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) imputables aux ventes conclues entre les personnes physiques qui ach\u00e8tent sur le site internet www.weartronic.com, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab le client \u00bb et le site www.weartronic.com, Weartronic WEET SAS \u00a0dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 400 Chemin Des Crapons
74140 Sciez.<\/p>

Objet<\/strong><\/p>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ont pour objet la vente de diff\u00e9rents produits et accessoires en ligne \u00e0 partir du site Weartronic WEET SAS sur le r\u00e9seau Internet et les relations \u00e9tablissant les droits et les obligations r\u00e9ciproques des parties ainsi que les diff\u00e9rentes \u00e9tapes du processus de commande. La vente est r\u00e9serv\u00e9e aux clients majeurs ou mineurs avec autorisation parentale.<\/p>

Produits et commandes<\/strong><\/p>

Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente par Weartronic WEET SAS sont ceux qui figurent sur le site dans la limite des stocks disponibles. A d\u00e9faut de disponibilit\u00e9 du produit, Weartronic WEET SAS s’engage \u00e0 en informer au plus vite le client.<\/p>

Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s avec la plus grande exactitude possible.\u00a0Chaque article est photographi\u00e9 dans l’optique de mettre en avant sa qualit\u00e9, sa forme, sa fonctionnalit\u00e9. Les couleurs\u00a0 apparaissant sur le site\u00a0 correspondent \u00e0\u00a0 celles du produit. N\u00e9anmoins, il se peut que les couleurs varient l\u00e9g\u00e8rement\u00a0 d’un \u00e9cran d’ordinateur ou de t\u00e9l\u00e9phone mobile \u00e0 un autre.<\/p>

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles \u00e0 la vente. Weartronic WEET SAS s\u2019engage \u00e0 honorer les commandes re\u00e7ues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits.<\/p>

Weartronic WEET SAS se r\u00e9serve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande ant\u00e9rieure ou qui pr\u00e9senterait \u00e0 ses yeux un quelconque risque.<\/p>

Toute commande n\u00e9cessite de remplir un formulaire contenant les mentions suivantes : civilit\u00e9, nom, pr\u00e9nom, date de naissance, adresse compl\u00e8te de livraison et de facturation, e-mail et num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone.<\/p>

D\u00e8s qu\u2019une commande est valid\u00e9e quel que soit le mode de paiement choisi par le client, Weartronic WEET SAS accusera r\u00e9ception de la commande par courrier \u00e9lectronique ou par tout autre moyen \u00e0 sa convenance, conform\u00e9ment aux dispositions de l’article L121-19 du code de la consommation.<\/p>

Prix<\/strong><\/p>

Tous les prix des produits sont indiqu\u00e9s en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d’exp\u00e9dition (voir paragraphe \u00ab Livraison et Exp\u00e9dition \u00bb).<\/p>

Les frais de port qui seront factur\u00e9s en sus seront pr\u00e9cis\u00e9s au client lors de la validation d\u00e9finitive de sa commande.<\/p>

Weartronic WEET SAS se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment sans pr\u00e9avis.<\/p>

Les produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propri\u00e9t\u00e9 de Weartronic WEET SAS jusqu’au complet encaissement du prix par Weartronic WEET SAS. Le prix est payable en totalit\u00e9 et en un seul versement.<\/p>

Livraisons & exp\u00e9ditions<\/strong><\/p>

Toute commande pass\u00e9e sur le site de Weartronic WEET SAS avant 12 heures du lundi \u00a0au vendredi (hors jours f\u00e9ri\u00e9s) sera pr\u00e9par\u00e9e et exp\u00e9di\u00e9e le jour m\u00eame sous r\u00e9serve que le produit soit en stock et sous r\u00e9serve de validation du paiement (voir paragraphe suivant \u00ab Paiement \u00bb). Le client sera livr\u00e9 par la Poste\u00a0 en \u00ab Colissimo avec signature\u00bb.<\/p>

Les produits command\u00e9s sur le site www.weartronic.com \u00a0sont livrables dans toute la zone Europe et hors zone Europe.<\/p>

Si votre adresse de livraison est un pays hors UE, vous devrez\u00a0 vous acquitter de la TVA en vigueur dans votre pays \u00e0 r\u00e9ception de votre commande.<\/p>

Aucun formulaire de d\u00e9taxe n\u2019est envoy\u00e9 par Weartronic WEET SAS.<\/p>

La livraison est assur\u00e9e par les partenaires de Colissimo en fonction des pays, remise contre signature.<\/p>

En cas de livraison en dehors de la France M\u00e9tropolitaine, des frais administratifs et\/ou de douane peuvent \u00eatre appliqu\u00e9s par le transporteur.<\/p>

Suite au Brexit, les clients du Royaume-Uni devront d\u00e9sormais s’acquitter de taxes et frais de douane \u00e0 r\u00e9ception du colis. Le montant de ces charges n’est pas inclus dans le montant total de la commande ni dans les frais de port.<\/p>

D\u00e9lais de livraison\u00a0: <\/strong><\/p>

Livraison sous 48h \u00e0 72h en France M\u00e9tropolitaine \u00a0(d\u00e9lai en jours ouvr\u00e9s). \u00a0Livraison sous 2 \u00e0 8 jours pour la Corse (d\u00e9lai en jours ouvr\u00e9s).<\/p>

Livraison sous 2 \u00e0 8 jours pour tous les autres pays de la zone Europe\u00a0 et la Suisse (d\u00e9lai en jours ouvr\u00e9s) et de 5 \u00e0 10 jours selon les d\u00e9lais de la Poste ou ses partenaires au-del\u00e0 de la zone Europe et dans les Drom-Com.<\/p>

Les produits sont exp\u00e9di\u00e9s avec le bon de livraison, \u00e0 l’adresse de livraison indiqu\u00e9e par le client lors de sa commande.<\/p>

Les prix de livraison sont les suivants\u00a0:<\/strong><\/p>

  • France M\u00e9tropolitaine : forfait de 6 \u20ac\u00a0 \u2013 Frais de port offerts \u00e0 partir de 150 \u20ac TTC de commande.<\/li>
  • Zone Europe & Suisse : forfait de 16 \u20ac<\/li>
  • Zone Internationale & Drom Com : forfait de 30 \u20ac<\/li><\/ul>

    Les prix de livraison correspondent \u00e0 une participation du client aux co\u00fbts d’exp\u00e9dition pratiqu\u00e9s par la Poste (tarifs Colissimo) ou ses partenaires ainsi qu’\u00e0 la fourniture d’emballages n\u00e9cessaires \u00e0 l’exp\u00e9dition des commandes.<\/p>

    A la r\u00e9ception de sa commande, le client veillera \u00e0 v\u00e9rifier la conformit\u00e9 des produits re\u00e7us. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou colis endommag\u00e9) devra imp\u00e9rativement \u00eatre notifi\u00e9e, le jour m\u00eame de la r\u00e9ception ou au plus tard 3 jours suivant la r\u00e9ception, au si\u00e8ge social Weartronic WEET SAS, par courrier recommand\u00e9 \u00a0(nom et adresse : voir \u00ab Pr\u00e9ambule \u00bb).<\/p>

    Toute r\u00e9clamation formul\u00e9e apr\u00e8s ce d\u00e9lai sera rejet\u00e9e et\u00a0 Weartronic WEET SAS sera d\u00e9gag\u00e9 de toute responsabilit\u00e9. Weartronic WEET SAS \u00a0se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de demander au client de lui retourner le produit d\u00e9fectueux.<\/p>

    Si les conditions susmentionn\u00e9es sont remplies, Weartronic WEET SAS \u00a0proc\u00e9dera alors \u00e0 l’\u00e9change, \u00e0 la remise d’un avoir, au remboursement du (des) produit(s) d\u00e9fectueux, ou \u00e0 la r\u00e9exp\u00e9dition du produit manquant (sous r\u00e9serve du bien-fond\u00e9 de la demande de l’acheteur).<\/p>

    Les produits \u00e0 la vente sur le site www.weartronic.com \u00a0peuvent \u00eatre livr\u00e9s dans la zone Europe et hors zone Europe. Weartronic WEET SAS se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment la liste des pays livrables.<\/p>

    Colis endommag\u00e9s<\/strong><\/p>

    Le client ne doit pas r\u00e9ceptionner un colis endommag\u00e9 (emballage portant des traces visibles d’ouverture et\/ou de d\u00e9t\u00e9rioration) : il faut imp\u00e9rativement le refuser. En effet, les colis quittant les entrep\u00f4ts du site www.weartronic.com sont toujours impeccables, et doivent \u00eatre livr\u00e9s au client dans cet \u00e9tat. Si aucune r\u00e9serve n’a \u00e9t\u00e9 \u00e9mise \u00e0 la r\u00e9ception de la marchandise, nous ne serons pas en mesure de prendre en compte les \u00e9ventuelles disparitions, ni de proc\u00e9der \u00e0 une indemnisation.<\/p>

    Livraisons<\/strong><\/p>

    Le colis est remis \u00e0 l’adresse de livraison indiqu\u00e9e sur le bon de commande. Il est donc important d’\u00eatre pr\u00e9cis sur votre adresse de livraison. La livraison s’effectue du lundi au samedi (Colissimo).<\/p>

    En cas d’absence, le livreur laisse un avis de passage, indiquant les conditions de retrait du colis (lieu et d\u00e9lais). Les d\u00e9lais d’instance sont g\u00e9n\u00e9ralement de 15 jours.<\/p>

    D\u00e9lais : le colis part de nos locaux le jour m\u00eame dans le cas o\u00f9 la commande a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9e avant 12h et confirm\u00e9e. Pour les commandes pass\u00e9es le vendredi apr\u00e8s 12h, le colis sera exp\u00e9di\u00e9 le lundi suivant.<\/p>

    \u00a0<\/strong>Paiement<\/strong><\/p>

    Le montant d\u00fb par le client est le montant indiqu\u00e9 sur la confirmation de commande transmise par e-mail par Weartronic WEET SAS au client. Le paiement s’effectuera, sauf indisponibilit\u00e9 du serveur, imm\u00e9diatement sur Internet par Carte Bancaire (Bleue, Visa, Eurocard\/Mastercard) ou par Paypal.<\/p>

    En tout \u00e9tat de cause, Weartronic WEET SAS se r\u00e9serve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d’une commande pr\u00e9c\u00e9dente par le client, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel. La responsabilit\u00e9 de Weartronic WEET SAS \u00a0ne pourra alors en aucun cas \u00eatre engag\u00e9e \u00e0 ce titre.<\/p>

    Pour tout montant sup\u00e9rieur \u00e0 120 euros, conform\u00e9ment \u00e0 l’article L.134-2 du code de la consommation, Weartronic WEET SAS \u00a0proc\u00e8dera \u00e0 l’archivage de preuve de la passation \u00e9crite de la vente sur support papier ou \u00e9lectronique pendant les d\u00e9lais l\u00e9gaux applicables. Le client dispose d’un acc\u00e8s \u00e0 ce document \u00e0 tout moment, sur demande effectu\u00e9e aupr\u00e8s de Weartronic WEET SAS \u00a0en joignant une pi\u00e8ce justificative de son identit\u00e9.<\/p>

    Le paiement des achats s’effectue au choix du client :<\/p>

    – par carte bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue \u00e9mises en Europe<\/p>

    – par PayPal<\/p>

    Echange, retour et remboursement<\/strong><\/p>

    Le client dispose d\u2019un d\u00e9lai de 14 jours \u00a0\u00e0 compter du jour de r\u00e9ception de sa commande pour nous faire savoir s’il souhaite la retourner pour remboursement ou pour \u00e9change. Pour cela, il devra adresser un mail \u00e0 contact@weartronic.com<\/p>

    Il disposera ensuite d\u2019un d\u00e9lai de 10 jours pour nous exp\u00e9dier le produit en retour. Les frais d\u2019exp\u00e9dition de retour de produits ou d\u2019\u00e9change sont \u00e0 la charge exclusive du client. D\u00e8s r\u00e9ception de votre retour, nous vous exp\u00e9dierons le nouvel article demand\u00e9 en \u00e9change sous 48h \u00e0 72h. Si vous optez pour une demande de remboursement, nous vous cr\u00e9diterons le montant de votre commande sous 7 jours maximum \u00e0 r\u00e9ception de votre retour de marchandise.<\/p>

    Les articles doivent \u00eatre retourn\u00e9s neufs avec leur \u00e9tiquette et dans leur emballage d\u2019origine. Les retours ne respectant pas ces conditions ne pourront pas \u00eatre accept\u00e9s.<\/p>

    S’il a choisi de nous envoyer son colis retour en Colissimo, sa commande \u00e9change sera exp\u00e9di\u00e9e dans les 48h suivant la r\u00e9int\u00e9gration en stock des articles retourn\u00e9s.<\/p>

    Si le montant de la commande \u00e9change du client est sup\u00e9rieur au montant de sa commande initiale, il pourra payer la diff\u00e9rence en ligne par carte bancaire ou PayPal. L’exp\u00e9dition de la commande \u00e9change du client est conditionn\u00e9e par la validation de ce r\u00e8glement.<\/p>

    Si le montant de la commande \u00e9change du client est inf\u00e9rieur au montant de la commande initiale, Weartronic WEET SAS lui remboursera la diff\u00e9rence dans les 7 jours maximum suivant la r\u00e9ception de son colis retour \u00e0 notre entrep\u00f4t s’il nous a renvoy\u00e9 son colis via Colissimo.<\/p>

    Le client devra conserver la preuve de d\u00e9p\u00f4t du colis qui lui sera remise par le livreur. En cas de perte du colis, aucun remboursement ne sera effectu\u00e9 sans cette preuve de d\u00e9p\u00f4t.<\/p>

    Etat des produits<\/strong><\/p>

    Tous les produits retourn\u00e9s (produit, emballage d\u2019origine, accessoires, notice…) devront \u00eatre renvoy\u00e9s parfaitement intacts. A r\u00e9ception du colis, Weartronic WEET SAS jugera du parfait \u00e9tat de la marchandise retourn\u00e9e. Aucun retour ne sera accept\u00e9 si les produits retourn\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 visiblement utilis\u00e9s ou endommag\u00e9s du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les produits impropres \u00e0 la vente.<\/p>

    Si le retour est refus\u00e9 par Weartronic WEET SAS, les produits seront alors retourn\u00e9s au client aux frais de Weartronic WEET SAS \u00a0sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit \u00e0 remboursement, \u00e0 l\u2019exception de l\u2019exercice ult\u00e9rieur de ses droits \u00e0 garantie sur les marchandises vendues.<\/p>

    Dans le cas d’un \u00e9change, si les produits retourn\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 visiblement utilis\u00e9s ou endommag\u00e9s du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages les rendent impropres \u00e0 la vente, Weartronic WEET SAS pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes aupr\u00e8s du client.<\/p>

    \u00a0<\/strong>Remboursements & retours<\/strong><\/p>

    Sous r\u00e9serve du respect de ces conditions de retour, Weartronic WEET SAS proc\u00e9dera au remboursement des produits retourn\u00e9s dans les 7 jours maximum suivant la r\u00e9int\u00e9gration en stock des marchandises, d\u00e9duction faite des frais de port s\u2019ils ont \u00e9t\u00e9 factur\u00e9s lors de la commande initiale (commandes d\u2019un montant inf\u00e9rieur \u00e0 150 \u20ac ne b\u00e9n\u00e9ficiant pas des frais de port offerts).<\/p>

    Codes promos<\/strong><\/p>

    www.weartronic.com offre des r\u00e9ductions temporaires via des “codes promos”. Ces codes sont offerts sous certaines conditions avec des minimums d’achat. Ces r\u00e9ductions constituent des cadeaux etWeartronic WEET SAS se r\u00e9serve le droit d’en faire profiter ou pas ses clients.<\/p>

    Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/strong><\/p>

    Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur www.weartronic.com sont r\u00e9serv\u00e9s au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conform\u00e9ment aux dispositions du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, seule est autoris\u00e9e l’utilisation pour un usage priv\u00e9, sous r\u00e9serve de dispositions diff\u00e9rentes, voire plus restrictives du code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

    Toute reproduction totale ou partielle du site de lespalettes.fr est strictement interdite sauf accord pr\u00e9alable.<\/p>

    Responsabilit\u00e9<\/strong><\/p>

    La soci\u00e9t\u00e9 Basics du Sud \u00a0n’a, pour toutes les \u00e9tapes d’acc\u00e8s au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services post\u00e9rieurs, qu’une obligation de moyen. La responsabilit\u00e9 de Basics du Sud ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour tous les inconv\u00e9nients ou dommages inh\u00e9rents \u00e0 l’utilisation du r\u00e9seau internet, notamment une rupture du service, une intrusion ext\u00e9rieure ou la pr\u00e9sence de virus informatiques, ou de tout fait qualifi\u00e9 de force majeure, conform\u00e9ment \u00e0 la jurisprudence.<\/p>

    Garantie<\/strong><\/p>

    Tous les produits propos\u00e9s par Weartronic WEET SAS sont soumis \u00e0 la garantie l\u00e9gale pr\u00e9vue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. Tous les produits peuvent faire l’objet d’un remboursement dans un d\u00e9lai de 7 jours \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception des produits retourn\u00e9s conform\u00e9ment aux dispositions de l’Echange, retour et remboursement.<\/p>

    Toute demande de remboursement devra s’effectuer aupr\u00e8s du \u00a0Service Client par mail adress\u00e9 \u00e0 contact@weartronic.com.<\/p>

    Service client<\/strong><\/p>

    Pour toute information ou question, le Service Client de www.weartronic.com est joignable par e-mail \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@weartronic.com\u00a0<\/p>

    Protection des donn\u00e9es personnelles<\/b><\/p>

    Les donn\u00e9es collect\u00e9es sont destin\u00e9es \u00e0 l’usage exclusif de Weartronic WEET SAS. Elles sont n\u00e9cessaires au traitement, \u00e0 la gestion des commandes ainsi qu\u2019aux relations commerciales entre Weartronic WEET SAS et son client.<\/p>

    Conform\u00e9ment \u00e0 la loi “Informatique et Libert\u00e9” du 06 Janvier 1978, le Client b\u00e9n\u00e9ficie d’un droit d’acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression des donn\u00e9es le concernant. Le Client peut exercer ce droit par email (contact@weartronic.com) ou par courrier : Weartronic WEET SAS400 Chemin Des Crapons – 74140 Sciez.<\/p>

    Les informations recueillies aupr\u00e8s des personnes par le biais des diff\u00e9rents formulaires sont conformes \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s. Vos r\u00e9ponses, sauf indication contraire, sont facultatives ; le d\u00e9faut de r\u00e9ponse n’entra\u00eene aucune cons\u00e9quence particuli\u00e8re. N\u00e9anmoins, vos r\u00e9ponses doivent \u00eatre suffisantes pour nous permettre la bonne ex\u00e9cution du service command\u00e9. Les donn\u00e9es sont \u00e9galement agr\u00e9g\u00e9es dans le but d\u2019\u00e9tablir des statistiques commerciales.
    En vertu de la loi n\u00b0 2000-719 du 1er ao\u00fbt 2000, les coordonn\u00e9es d\u00e9clar\u00e9es par l\u2019acheteur pourront \u00eatre communiqu\u00e9es sur r\u00e9quisition des autorit\u00e9s judiciaires.<\/p>

    Invalidit\u00e9<\/b>\u00a0partielle<\/strong><\/p>

    Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 l’une des clauses du pr\u00e9sent contrat serait nulle et non avenue par un changement de l\u00e9gislation, de r\u00e9glementation ou par une d\u00e9cision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validit\u00e9 et le respect des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>

    Modification des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/b><\/p>

    Weartronic WEET SAS se r\u00e9serve le droit de modifier les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.\u00a0 Les membres qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient r\u00e9gies par la nouvelle version des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, devront le notifier et, \u00e0 compter de la date \u00e0 partir de laquelle la nouvelle version prendra effet, ils devront cesser d’utiliser les services Weartronic WEET SAS. Dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 l’un quelconque des termes des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente serait consid\u00e9r\u00e9 comme ill\u00e9gal ou inopposable par une d\u00e9cision de justice, les autres dispositions resteront en vigueur.<\/p>

    Force majeure<\/strong><\/p>

    L’ex\u00e9cution, par la soci\u00e9t\u00e9, de tout ou partie de ses obligations sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en g\u00eanerait ou en retarderait l’ex\u00e9cution. Sont consid\u00e9r\u00e9s comme tels les diff\u00e9rents cas reconnus par la jurisprudence fran\u00e7aise. Dans un tel cas fortuit, Weartronic WEET SAS \u00a0informera ses clients dans un d\u00e9lai de 7 jours par e-mail ou par tout autre moyen.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

    General terms and conditions of sale Preambule Les dispositions du document ci-apr\u00e8s d\u00e9finissent les conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (CGV) imputables aux ventes conclues entre les personnes physiques qui ach\u00e8tent sur le site internet www.weartronic.com, ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab le client \u00bb et le site www.weartronic.com, Weartronic WEET SAS \u00a0dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 au 400 […]<\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":110,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"no-sidebar","site-content-layout":"page-builder","ast-site-content-layout":"full-width-container","site-content-style":"unboxed","site-sidebar-style":"unboxed","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"disabled","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"disabled","footer-sml-layout":"","ast-disable-related-posts":"","theme-transparent-header-meta":"default","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"set","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-11906","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.weartronic.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/11906","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.weartronic.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.weartronic.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.weartronic.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.weartronic.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=11906"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.weartronic.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/11906\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.weartronic.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=11906"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}